Municipalité de Saint-Charles-de-Bellechasse

Calendrier des séances du conseil municipal

Information municipale claire, accessible et facile à mettre à jour.

Séances ordinaires de 2026

Le conseil municipal siège une fois par mois, à 20 h, à l’hôtel de ville (2815, avenue Royale). Les séances sont publiques : vous pouvez y assister sans inscription et poser vos questions pendant la période prévue à cet effet.

Séances ordinaires du conseil municipal — 2026
DateHeureLieuStatut
14 janvier 202620 hHôtel de ville, 2815, avenue RoyaleTenue
4 février 202620 hHôtel de ville, 2815, avenue RoyaleTenue
4 mars 202620 hHôtel de ville, 2815, avenue RoyaleTenue
1er avril 202620 hHôtel de ville, 2815, avenue RoyaleTenue
6 mai 202620 hHôtel de ville, 2815, avenue RoyaleTenue
3 juin 202620 hHôtel de ville, 2815, avenue RoyaleTenue
2 juillet 202620 hHôtel de ville, 2815, avenue RoyaleTenue
12 août 202620 hHôtel de ville, 2815, avenue RoyaleTenue
2 septembre 202620 hHôtel de ville, 2815, avenue RoyaleTenue
7 octobre 202620 hHôtel de ville, 2815, avenue RoyaleÀ venir
4 novembre 202620 hHôtel de ville, 2815, avenue RoyaleÀ venir
2 décembre 202620 hHôtel de ville, 2815, avenue RoyaleÀ venir

Le calendrier 2026 a été adopté à la séance ordinaire du 12 novembre 2025 et modifié par la résolution n° 2511. Consulter l’avis public (PDF).

Ordres du jour et procès-verbaux

L’ordre du jour est publié dans les jours qui précèdent la séance. Le procès-verbal est mis en ligne après son adoption à la séance suivante.

Projet d’ordre du jour — séance du 3 juin 2026 (PDF)

Séances extraordinaires

Le conseil peut convoquer une séance extraordinaire en dehors du calendrier. L’avis de convocation est alors publié dans les avis publics et affiché à l’hôtel de ville.

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